A télécharger : charte, conventions...

Contact : Emmanuel Naudin - CNP
Délégué national Charte "Merci le Peuplier"
mercilepeuplier@gmail.com

Les conventions qui concernent les populiculteurs

Les conventions "A" : entre acheteur de bois et populiculteur

• Convention à utiliser dans le cadre de l'opération Du Peuplier pour l'avenir
  pour des communes du Val de Loire (voire liste en page 4) - régions Centre et Pays de la Loire

• Convention à utiliser dans la région Grand-Est

• Convention à utiliser dans la région Pays de la Loire
  hors communes éligibles à "Du Peuplier pour l'avenir"

• Convention valable pour toute la France

Convention "C" : entre pépiniériste et populiculteur

Cette convention contient aussi la liste régionalisée des cultivars. Téléchargez la convention C (version juillet 2020 - juin 2022)

Convention "B" : entre entreprise qui exploite les bois, et l'industriel à qui elle livre.

Il s'agit d'une convention-cadre, à signer entre entreprises préalablement au début des refacturations.

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